STATUTS DE L’AMICALE
Article 1. CONSTITUTION ET DÉNOMINATION
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une amicale ayant pour titre :
AMICALE DES FRANCOPHONES DE LA PROVINCE DE TAROUDANT.
Article 2. BUTS
Cette amicale a pour buts : principalement, d’organiser des rencontres festives et culturelles. En cas de problèmes administratifs ou de circonstances exceptionnelles, d’épauler les adhérents ainsi que l’accueil des futurs résidents pour les aider et les conseiller dans leurs différentes démarches .
Peuvent adhérer à l’Amicale, les ressortissants francophones de tous les continents et les sympathisants de la langue de Molière.
Article 3. SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à : Chez M. ESCOBAR Roland Douar Talaa- LAGLALCHA 83000 TAROUDANT.
Article 4. DURÉE DE VIE DE L’AMICALE.
La durée de vie de l’Amicale est illimitée.
Article 5. MOYENS D’ACTION.
Les moyens d’action de l’Amicale sont notamment :
- Les réunions de travail du Conseil d’Administration
- L’organisation de manifestations festives.
- L’information sur les évènements proposés par les membres de l’Amicale, ou toute autre association culturelle de la région.
Article 6. RESSOURCES DE L’AMICALE
Les ressources de l’Amicale se composent des cotisations, éventuellement de dons privés et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
Article 7. COMPOSITION DE L’AMICALE
L’Amicale se compose de :
- Membres actifs ou adhérents (sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle).
- Membres d’honneur (ceux qui ont rendu des services signalés à l’Amicale. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale).
Article 8. ADMISSION ET ADHÉSION
Pour faire partie de l’Amicale, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale pour compter du 1er janvier de chaque année.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
Article 9. PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE.
La qualité de membre se perd par :
- La démission,
- Le décès,
- La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
Article 10. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’Amicale disponibles, à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Amicale sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d’Administration. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral et d’activités, ainsi que sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à l’organisation du renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.
Article 11. CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’Amicale est dirigée par un Conseil d’Administration composé de six membres au minimum, élus pour trois ans par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration est renouvelé chaque année par tiers.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par trimestre et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président, ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé.
La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres élus au scrutin secret, un Bureau composé au minimum de :
- Un Président, si besoin un ou plusieurs Vice-Présidents.
- Un Secrétaire, si besoin, un Secrétaire Adjoint.
- Un Trésorier, si besoin, un Trésorier Adjoint.
Article 12. REMUNERATION
Les membres du Conseil d’Administration sont des bénévoles sans rémunération d’aucune sorte.
Article 13. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur demande du tiers des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocations sont identiques à celle de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Pour une modification des statuts ou la dissolution de l’Amicale, les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Article 14. DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires.
Article 15. RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Un règlement interne peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale suivante.
Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration courante des activités.
